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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Centrales
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CONTROCAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTROCAD
ALSTOM Power Centrales société anonyme

Numéro de dépôt :
1457291
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2018

Présentation de la marque CONTROCAD

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Centrales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROCAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Centrales domicilié(e) 2 Quai Michelet – 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2365825) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 192 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2365825) - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTROCAD est expirée depuis le 24 mars 2018.

ALSTOM Power Centrales a également déposé les autres marques suivantes : CONTROGAS , CONTROTEST , CONTRODER , CONTROFLAME , CONTROLOG , CONTROSWITCH , MODIPLANT , CONTROBOP


ALSTOM Power Centrales société anonyme - 2 Quai Michelet – 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2365825) - 92300 - France - SIREN 389192030


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2365825) - 92300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Renouvellement sans limitation n°2108748 - Publication au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365825 - Publication au BOPI 2008-03-04

Inscription le 24 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58724 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412469 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement d'adresse n°412467 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 20 mai 2005 - Changement de dénomination n°412468 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 25 février 1998 - Changement d'adresse n°250508 - Publication au BOPI 1998-02-25

Inscription le 20 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412466 - Publication au BOPI 2005-05-20

Inscription le 24 septembre 2014 - Changement de dénomination n°632186 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661925 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661924 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-28

Appareils électroniques assurant le contrôle, le réglage et la surveillance des fonctions d'une centrale de production d'énergie.